Conseil municipal

Le conseil municipal de Verson se réunit 7 à 10 fois par an.
Retrouvez ci-dessous les comptes-rendus des derniers conseils de l’année en cours.

• • Ordre du Jour Conseil Municipal lundi 16 décembre 2024

• Regardez le conseil municipal en direct (exceptionnellement non retransmis, jusque la fin des travaux du restaurant scolaire)
• Revoir en vidéo les derniers conseils municipaux

Comptes-rendus et délibérations des conseils municipaux de la Ville de Verson

• Conseil municipal du lundi 16 décembre
  • Liste des délibérations examinées
• Conseil municipal du lundi 4 novembre 
  • Liste des délibérations examinées
  • 66-11-2024 – Amenagement du parc de la _ Propriete de Betteville Senghor _ – Attribution des marches publics de travaux
  • 67-11-2024 – Amenagement du parc de la _ Propriete de Betteville Senghor _ – Demande de subvention FRADT
  • 68-11-2024 – Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les depenses d’investissement avant le vote du budget 2025
  • 69-11-2024 – Convention relative a la participation financiere 2025 des communes de Tourville-sur-Odon, Mouen et Verson aux services publics lies a l’enfance RPE
  • 70-11-2024 – Derogations exceptionnelles au repos dominical 2025
• Conseil municipal du lundi 7 octobre
  • Liste des délibérations examinées
  • 62-09-2024 – Convention avec Caen la mer pour le reversement de la taxe d’amenagement 2025
  • 63-09-2024 – Admission en non-valeur
  • 64-09-2024 – Creation de poste responsable accueil jeunesse
  • 65-09-2024 – Creation de poste second de cuisine
• Conseil municipal du lundi 9 septembre 2024
  • Liste des délibérations examinées
  • 52-09-2024 – ECOQUARTIER – Présentation du CRAC 2023 53-09-2024 – Avenant à la convention d’adhésion au service juridique commun de Caen la Mer
  • 54-09-2024 – Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) de Caen la Mer – Nouvel avis du conseil municipal sur le projet arrêté
  • 55-09-2024 – Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols
  • 56-09-2024 – Demande de subvention à la région pour le projet de conservation et valorisation du patrimoine SENGHOR
  • 57-09-2024 – Demande de subvention à la DRAC – Projet de conservation et de Valorisation du patrimoine SENGHOR – Patrimoine écrit – Poursuite inventaire
  • 58-09-2024 – Décision budgétaire modificative – Ressources Humaines
  • 59-09-2024 – Autorisation de recrutement en contrat non permanent pour l’inventaire du patrimoine écrit SENGHOR
  • 60-09-2024 – Modification de la délibération de création et suppression du poste de DGS en la créatoin et suppression du poste de Directeur des Services
  • 61-09-2024 – Création Suppression de poste chargé d’Urbanisme Elections
• Conseil municipal du lundi 1er juillet 2024
  • liste des délibérations examinées
  • 37-07-2024 – Convention pluriannuelle avec Tourville-sur-Odon pour l’Espaces jeunes
  • 50-07-2024 – Création et Suppression poste Entretien bât. Sportifs et animateur périscolaire
  • 49-07-2024 – Création et Suppression poste Gestionnaire CNI PASSEPORT
  • 48-07-2024 – Suppression – Création poste DGS
  • 47-07-2024 – Création d’un poste non permanent d’ATSEM
  • 46-07-2024 – Indemnités d’élections
  • 45-07-2024 – Avenant à la convention avec FREDON Modification de la participation financière
  • 44-07-2024 – Modification de la redevance d’occupation du domaine public
  • 43-07-2024 – Tarifs des locations de salles
  • 42-07-2024 – Demande de subvention à la DRAC
  • 41-07-2024 – Tarifs de la restauration scolaire
  • 40-07-2024 – Tarifs de l’Espace jeunes
  • 39-07-2024 – Tarifs du Centre de Loisirs Sans Hébergement
  • 38-07-2024 – Tarifs Garderie
• Conseil municipal du lundi 27 mai 2024
  • 22-05-24 Subventions 2024 CCAS et Coopératives scolaires
  • 24-05-24 Modification de la division des lots propriétés de la commune 56 rue du G. Leclerc, cessions à titre gratuit et modification du règlement de copropriété
  • 25-05-24 Règlement intérieur du Pôle Enfance Jeunesse
  • 26-05-24 Demande de renouvellement de la labellisation Lire et Faire Lire
  • 27-05-24 Budget participatif règlement de participation à l’appel à projets
  • 28-05-24 Restaurant scolaire – Convention de reversement du financement ACTEE
  • 29-05-24 Service commun efficacité énergétique _Adhésion complémentaire_Rénovation énergétique de l’école Victor Hugo
  • 30-05-24 Convention CDG14 Assurance prévoyance pour les agents
  • 31-05-24 Prime pouvoir d’achat
  • 32-05-24 Création du Comité Social Territorial
  • 33-05-24 Avenant n.2 Convention de mise à disposition des locaux techniques avec Caen la mer
  • 34-05-24 Modification des statuts du SMICO – Adhésions
  • 35-05-24 Modification des statuts du SMICO – Retraits
• Conseil municipal du lundi 8 avril 2024
  • 03-04-24 Approbation du CFU 2023
  • 04-04-24 Vote de l’affectation de resultat 2023
  • 05-04-24 Vote des taux des impots locaux 2024
  • 06-04-24 Vote du budget primitif 2024
  • 07-04-24 Vote des subventions aux associations pour 2024
  • 08-04-24 Taux de fongibilite des credits
  • 09-04-24 Cloture de l’AP CP des ateliers de l’Odon
  • 10-04-24 Actualisation n.2 de l’AP CP du restaurant scolaire
  • 11-04-24 Actualisation de l’AP CP pour la voirie nord ecoquartier
  • 12-04-24 Demandes de subventions et ouverture d’une AP CP pour le projet d’amenagement du parc Senghor
  • 13-04-24 Demandes de suventions et ouverture d’une AP CP pour le projet de creation de vestiaires pour la pratique du foot feminin et la pose de panneaux photovoltaiques
  • 14-04-24 Attribution du marche de gestion du restaurant scolaire
  • 15-04-24 Renouvellement de l’aide a l’acquisition de velos classiques et a assistance electrique
  • 16-04-24 Versement du fonds de solidarite pour le logement
  • 17-04-24 Reglement local de publicite intercommunal de Caen la Mer – Avis du conseil municipal sur le projet arrete
  • 18-04-24 Zones d’accélération des énergies renouvelables définition des modalités de concertation
  • 19-04-24 Demandes de garantie d’emprunt – Partelios Habitat
  • 20-04-24 Demandes de garantie d’emprunt – Caen la Mer Habitat
  • 21-04-24 Creation-suppression d’un poste de directeur(trice) des affaires culturelles
• Conseil municipal du lundi 12 février 2024
  • 01-02-24 CAEN LA MER ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE
  • 02-02-24 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
• Conseil municipal du lundi 11 décembre 2023
  
  • 67-12-23 AVIS SUR LA DEMANDE ICPE DE LA SOCIETE EUROVIA POUR UN PROJET DE CENTRALE MOBILE D’ENROBAGE A CHAUD
  • 68-12-23 ADOPTION DU TABLEAU DE VOIRIE POUR L’ADRESSAGE
  • 69-12-23 CONVENTION AVEC TOURVILLE-SUR-ODON POUR LE FINANCEMENT DE L’ESPACE JEUNES 2023
  • 70-12-23 DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES AU REPOS DOMINICAL 2024
  • 71-12-23 TRANSFORMATION DU BUDGET DU CCAS EN BUDGET PRINCIPAL
  • 72-12-23 AUTORISATION D’ENGAGER, DE LIQUIDER ET DE MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2024
• Conseil municipal du lundi 13 novembre 2023
  • 60-11-23 Attribution du marche des assurances de la collectivite
  • 61-11-23 Avenant n.1 a la convention pour la mise a disposition des locaux techniques a CAEN LA MER
  • 62-11-23 Autorisation de signature de convention avec les bailleurs sociaux dans le cadre de la mise en place de la gestion en flux des logements reserves
  • 63-11-23 Autorisation de signature d’une convention partenariale pluriannuelle pour un projet de conservation et de valorisation des patrimoines de Monsieur et Madame SENGHOR 64-11-23 Creation d’un poste administratif
  • 65-11-23 Autorisation de paiement des heures complementaires 66-11-23 Autorisation de recrutement non permanents
• Conseil municipal du lundi 16 octobre 2023
  • 50-10-23 COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
  • 51-10-23 CHANGEMENT OCCASIONNEL DE LIEU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • 52-10-23 PARTICIPATION COMMUNALE AUX TRAVAUX DE RACCORDEMENT ELECTRIQUE DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE
  • 53-10-23 ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX 6 PROJET D’AMENAGEMENT DE LA RUE HAUTE VERGEE
  • 54-10-23 TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES
  • 55-10-23 MODIFICATION DU PERIMETRE DE LA ZAC ECOQUARTIER
  • 56-10-23 ADMISSION EN NON-VALEUR CREANCES ETEINTES ET DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE
  • 57-10-23 FETES ET CEREMONIES DEPENSES A IMPUTER AU COMPTE 6232
  • 58-10-23 CREATION SUPPRESSION DE POSTE ET RECRUTEMENT D’UN CONTRACTUEL
  • 59-10-23 CREATION D’UN POSTE TECHNIQUE
• Conseil municipal du 11 septembre 2023
  • 43-09-23 Autorisation de signature de conventions avec l’Établissement Public Foncier de Normandie (EPFN) pour la réalisation d’études flash
  • 44-09-23 Autorisation de signature d’un avenant – marché du restaurant scolaire
  • 45-09-23 Modification de la délibération de délégation de pouvoir du conseil municipal au maire
  • 46-09-23 Convention avec CLM pour le versement de la taxe d’aménagement 2024
  • 47-09-23 Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale
  • 48-09-23 Conventions de mise à disposition de personnel
  • 49-09-23 Création suppression de poste
• Conseil municipal du 3 juillet 2023
  
  • 42-07-23 – Autorisation de recrutement d’un(e) contractuel(le) pour un poste d’ATSEM
  • 41-07-23 – Autorisation de recrutement d’un(e) apprenti(e)
  • 40-07-23 – Actualisation de la convention d’adhésion au réseau de lecture publique intercommunal
  • 39-07-23 – Autorisation de signature d’une convention avec Keolis Caen
  • 38-07-23 – Tarifs Jeunesse 37-07-23 – Tarifs de la restauration scolaire
  • 36-07-23 – Tarifs du centre de loisirs sans hebergement
  • 35-03-23 – Tarifs de la garderie
  • 34-07-23 – Avenant à la convention d’adhésion au service commun ADS – Caen la mer
  • 33-07-23 – Convention de participation – ZAC de l’Ecoquartier
  • 32-07-23 – Ecoquartier – Présentation du CRAC 2022
• Conseil municipal du 30 mai 2023
  • 27-05-23 – Présentation et débat sur les orientations du projet PADD contenu dans le PLUI-HM
  • 28-05-23 – Reprise en régie municipale de la compétence Jeunesse
  • 29-05-23 – Projet de voirie Nord-Ecoquartier – convention pour l’attribution d’un fonds de concours descendant de Caen la mer
  • 30-05-23 – Modification du règlement communal relatif à l’aide à l’acquisition de vélos électriques et vélos classiques
  • 31-05-23 – Modification de l’organisation du temps de travaux au service technique
• Conseil municipal du mardi 11 avril 2023
  • 25-04-23 Attribution des marchés de travaux
  • 26-04-23 Modification de l’AP CP pour le projet de rénovation et extension du restaurant scolaire
• Conseil municipal du lundi 3 avril 2023
  • 07-04-23 – service commun efficaticté energétique de Caen la mer – mission complémentaire – étude photovoltaïque (6)
  • 08-04-23 – approbation du compte de gestion 2022 (1)
  • 09-04-23 – approbation du compte administratif 2022 (1)
  • 10-04-23 – vote de l’affectation du résultat
  • 11-04-23 – vote des taux des impôts locaux 2023
  • 12-04-23 – vote du budget primitif 2023
  • 13-04-23 – vote des subventions aux associations pour 2023
  • 14-04-23 – taux de fongibilité des crédits
  • 15-04-23 – ouverture d’une autorisation de programme crédits de paiement pour le projet de création d’une voirie au Nord de l’Ecoquartier
  • 16-04-23 -actualisation n.4 de l’AP CP des Ateliers de l’Odon
  • 17-04-23 – modification de l’AP CP pour le projet de rénovation et extension du restaurant scolaire
  • 18-04-23 – demandes de subvention pour le projet de voirie Nord-Ecoquartier
  • 19-04-23 – renouvellement de l’aide financière pour l’achat de vélos a assistance electrique ou de vélos classiques
  • 20-04-23 – versement du fonds de solidarité pour le logement
  • 21-04-23 – demande de subvention à la DRAC pour la programmation Francophonie à Verson 2023
  • 22-04-23 – création d’un emploi à durée détemrinée pour le traitrement du patrimoine écrit Senghor
  • 23-04-23 – création d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe et suppression d’un poste d’attaché
  • 24-04-23 – recrutement d’un agent contractuel en CDI
• Conseil municipal du lundi 23 février
  • 04-02-23 – Débat d’orientations budgétaires
  • 05-02-23 – Convention pour la transmission dématérialisée des actes administratifs
  • 06-02-23 – Création d’un tarif d’occupation du domaine public pour chantiers
• Conseil municipal du lundi 16 janvier 2023
  • 01-01-23 – Demande de subvention pour la réalisation d’une voirie au nord de l’Ecoquartier
  • 02-01-23 – Débat sur les orientations du futur règlement local de publicité intercommunal
  • 03-01-23 – Convention avec Caen la Mer pour le versement de la taxe d’aménagement

2022

• Conseil municipal du lundi 12 décembre 2022
  • 67-12-22 – Signature du Contrat de territoire 2022-2026 avec le Département du Calvados
  • 68-12-22 – Avis sur la demande ICPE de la société Artyfêtes (installation classée pour la protection de l’environnement)
  • 69-12-22 – Convention de participation financière avec Tourville-sur-Odon pour l’Espace jeunes 2022
  • 70-12-22 – Ouvertures dominicales exceptionnelles autorisées des commerces en 2023
  • 71-12-22 – Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
  • 72-12-22 – Fixation de la durée d’amortissement des biens
  • 73-12-22 – Autorisation d’engager de liquider et de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
  • 74-12-22 – Création d’emplois d’agents recenseurs
• Conseil municipal du lundi 14 novembre 2022
  • 53-11-22 – Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
  • 54-11-22 – Convention intercommunale d’attribution des logements sociaux (2022-2028)
  • 54-11-22 – Convention intercommunale d’attribution des logements sociaux (2022-2028)
  • 56-11-22 – Convention pour expérimentation du compte financier unique
  • 56-11-22 – Exemplaire de la convention pour expérimentation du compte financier unique
  • 57-11-22 – Création d’un poste de régisseur polyvalent à durée déterminée au service culturel
  • 58-11-22 – Autorisation de recrutement occasionnel dans le cadre des spectacles
  • 59-11-22 – Révision de la composition de la commission Innovation
  • 60-11-22 – Révision de la composition de la commission Patrimoine Bâti et développement économique
  • 61-11-22 – Révision de la composition de la commission Culture, Animation et Vie Associative
  • 62-11-22 -Révision de la composition de la commission Urbanisme
  • 63-11-22 – Révision de la composition de la commission Espaces publics et Cadre de vie
  • 64-11-22 – Désignation d’un correspondant Défense, Incendie et Secours
  • 65-11-22 – Adhésions au syndicat mixte pour l’informatisation des collectivités (SMICO)
  • 66-11-22 – Retraits du syndicat mixte pour l’informatisation des collectivités (SMICO)
    
    
• Conseil municipal du lundi 12 septembre 2022
  • 52-22 Renouvellement-de-contrat-duree-determinee-Service-Culturel-CM-Verson-120922
  • 51-22 Creation-poste-recrutement-agent-contractuel-Service-Technique-CM-Verson-120922
  • 50-22 Creation-poste-adjointe-technique-Service Technique-CM-Verson120922
  • 49-22 Rachat-ateliers-Odon-CM-Verson-120922
  • 48-22 Admission-non-valeur-produits-irrecouvrables-decision-budgetaire-modificative-CM-Verson-120922
  • 47-22 Decision-budgetaire-modificative-section-investissement-CM-Verson-120922
  • 46-22 Indemnites-eviction-terrain-rue-Eterville-amenagement-place-Eglise-parcelle AE316
• Conseil municipal du lundi 27 juin 2022
• Conseil municipal du lundi 23 mai 2022
• Conseil municipal du lundi 4 avril 2022 (vote du budget)
• Consultez les éléments du budget 2022
• Consultez les éléments du budget 2022
• Conseil municipal du lundi 21 février 2022
• Conseil municipal du lundi 24 janvier 2022
• Conseil municipal du lundi 6 décembre 2021
• Conseil municipal du lundi 18 octobre 2021

Vous avez également la possibilité d’assister en direct aux conseils municipaux grâce à la retransmission sur notre chaîne Youtube.

Les arrêtés et autorisations

Retrouvez les actes de la Ville de Verson (arrêtés, règlement de police…) ici

Le maire et les adjoints

Nathalie Donatin

Maire

Claude Le Bourgeois

1er adjoint
Espaces publics et cadre de vie

Marie-Hélène Brioul

2ème adjointe
Communication et patrimoine Senghor

Francis Deau

3éme adjoint
Urbanisme et finances

Laëtitia Lanfranc de Panthou

4ème adjointe
Solidarité et Action sociale

Emmanuel Gué

5ème adjoint
Politique éducative et Démocratie participative

Alexandra Perrier

6éme adjointe
Culture et Animation

Olivier Joubin

7éme adjoint
Patrimoine bâti et Développement économique

Stéphanie Delbecque

8ème adjointe
Petite enfance, Centre de loisirs et Accueil de jeunes

Arnaud Pignorel

Conseiller délégué à l’innovation

Eric Deloget

Conseiller municipal délégué à la vie associative

Le maire est l’autorité principale de la ville. Il représente le pouvoir exécutif. Il remplit deux fonctions : il est à la fois agent de l’Etat et autorité décentralisée.

Il peut confier une partie de ses attributions sous forme de délégation dans un secteur donné, à des adjoints élus par le conseil municipal. Son élection a lieu au cours de la première séance du conseil municipal. Il est élu par celui-ci, pour une durée de six ans. Lors de cette même séance, sont élus les adjoints au maire. Leur nombre est fixé par la loi en fonction de l’importance de la commune. A Verson, ils sont au nombre de 8.

Les adjoints n’ont que les pouvoirs qui leur sont délégués par le maire. Avec lui, ils forment la municipalité.

Les conseillers municipaux de la majorité

Célia Quesnel

Alain Courteille

Philippe Monsimier

Lydie Vandercamère-Desmortreux

Denis Stoffel

Joëlle Héroult

Philippe Péru

Isabelle Le Déroff

Pierre Simon

Laure Grenèche

Les conseillers municipaux de la minorité

Benoît Le Rétif

Janine Letourneur

Damien Bouchard

Laurence Roux

Jean-François Grelier

Christian Fouchet

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Désignation des délégués

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